Mentions légales & confidentialité

Responsable du traitement

Les données collectées via ce site sont traitées par Les Archers d'Ulysse (coordonnées ci-dessus). Pour toute question relative à vos données, écrivez à ArchersUlysseStGermain@gmail.com.

Données collectées

Dans le cadre d'une demande d'adhésion ou de la gestion de votre compte, nous collectons :

• données d'identité (nom, prénom, sexe, date de naissance, nationalité) ;
• coordonnées (e-mail, téléphone, adresse postale) ;
• données relatives à la santé — déclaration d'un certificat médical / questionnaire de santé et, le cas échéant, situation de handicap — traitées uniquement avec votre consentement explicite ;
• pour les mineurs : les données de l'enfant et celles de son responsable légal ;
• informations liées à l'adhésion : formule choisie, créneaux souhaités, moyen de paiement.

Si vous utilisez le formulaire de contact, nous enregistrons uniquement votre prénom, votre nom, votre adresse e-mail, l'objet et le contenu de votre message, le temps de vous répondre.

Le site ne collecte aucune donnée de navigation à des fins de mesure d'audience ou de publicité : ni statistiques, ni profilage, ni traceur. Le journal technique du serveur conserve temporairement les adresses IP de connexion, à seule fin de sécurité et de diagnostic.

Finalités

• traiter votre demande d'adhésion et gérer votre licence auprès de la FFTA ;
• organiser les entraînements, les compétitions et la vie du club ;
• assurer la facturation et le suivi administratif ;
• répondre aux messages envoyés via le formulaire de contact ;
• vous adresser, avec votre accord, la newsletter et les informations du club.

Bases légales

• Exécution du contrat d'adhésion (identité, coordonnées, informations d'adhésion) ;
• Consentement explicite pour les données de santé, la newsletter et le droit à l'image ;
• Intérêt légitime pour répondre aux messages du formulaire de contact et assurer la sécurité du site ;
• Obligations légales / réglementaires (réglementation fédérale, comptabilité).

Décision automatisée

Aucune décision vous concernant n'est prise de façon automatisée : les demandes d'adhésion, de réinscription et les inscriptions aux compétitions sont toutes validées par une personne du bureau. Nous ne réalisons aucun profilage.

Destinataires

Les données sont accessibles aux membres habilités du bureau et de l'encadrement du club, chacun selon son rôle (gestion des membres, communication, compétitions). Elles sont transmises à la Fédération Française de Tir à l'Arc pour la délivrance de la licence, et à OVH SAS, notre hébergeur, qui agit comme sous-traitant et n'y accède pas pour son propre compte. Elles ne sont jamais vendues ni cédées à des fins commerciales.

Aucun transfert hors de l'Union européenne. Le site est hébergé en France, la messagerie du club également, et les polices de caractères sont servies depuis notre propre serveur — aucune requête n'est adressée à un service tiers lors de l'affichage des pages. Seule exception, signalée plus bas : la carte de la page Contact.

Durée de conservation

Nous ne conservons vos données que le temps nécessaire :

• adhérents (identité, coordonnées) : pendant la durée de l'adhésion, puis 3 ans après la dernière saison, afin de faciliter une réinscription ;
• données de santé (certificat médical, situation de handicap) : supprimées dès la fin de l'adhésion ;
• pièces comptables (paiements, factures) : 10 ans, conformément à l'obligation légale ;
• demandes d'adhésion refusées : supprimées sous 3 mois ;
• messages du formulaire de contact : 1 an ;
• comptes sans adhésion active : supprimés après 3 ans ;
• sessions de connexion : expirées automatiquement au bout de 7 jours.

Vous pouvez à tout moment demander la suppression anticipée de vos données, sous réserve des durées imposées par la loi (comptabilité notamment).

Photos publiées sur le site

Le club publie des photos prises lors des entraînements, des compétitions et des événements. Elles ne sont diffusées qu'avec l'accord des personnes concernées — recueilli via le formulaire d'adhésion — et, pour un mineur, avec celui de son responsable légal. Cet accord peut être retiré à tout moment : écrivez-nous à ArchersUlysseStGermain@gmail.com en indiquant la photo concernée, et nous la retirerons du site dans les meilleurs délais.

Sécurité

Les mots de passe sont stockés sous forme chiffrée (hachage), l'accès aux données est restreint aux personnes habilitées et le site est servi en HTTPS. Les fichiers contenant des données personnelles ne sont pas accessibles publiquement.

Vos droits

Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité, ainsi que du droit de retirer votre consentement à tout moment. Pour les exercer, contactez-nous à ArchersUlysseStGermain@gmail.com. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL.

Mineurs

L'adhésion d'un mineur requiert le consentement de son responsable légal, recueilli via le formulaire d'adhésion.

Cookies

Ce site utilise uniquement un cookie de session, strictement nécessaire à l'authentification des membres et supprimé à la déconnexion (ou au bout de 7 jours). Aucun cookie publicitaire, aucun cookie de mesure d'audience et aucun traceur tiers n'est déposé ; aucun bandeau de consentement n'est donc requis.

Carte de la page Contact

La page Contact affiche un plan fourni par OpenStreetMap (OpenStreetMap Foundation, Royaume-Uni — pays reconnu comme offrant un niveau de protection adéquat par la Commission européenne). Son affichage transmet votre adresse IP à ce service, qui ne dépose aucun cookie publicitaire. C'est la seule ressource externe chargée par le site ; si vous préférez l'éviter, l'adresse du club est indiquée en clair juste à côté du plan.

Dernière mise à jour : 11 août 2026.